Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) FERRIOT CRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRIOT CRIC domicilié(e) à directoire et conseil de surveillance), Mussy sur Seine, 10250 MUSSY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 036 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078090.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRIOT CRIC SA (Société anonyme - à directoire et conseil de surveillance), Mussy sur Seine, 10250 MUSSY SUR SEINE - France - SIREN 310036314
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie), dossiers (papeterie) ; blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs ; produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, manuels, périodiques, prospectus, publications, brochures, revues, livres, livrets, répertoires, papier à lettres, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles (papeterie), calendriers, affiches, auto-collants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures, photographies, photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers, plans, maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; jeux de cartes ; papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux, jeux de société, jeux éducatifs, puzzles, jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jetons ; billes pour jeux ; boules de jeux ; jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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